Marque enregistrée - Marque en vigueur

PAUL CLOUET
CHAMPAGNE BONNAIRE

Numéro de dépôt :
4515439
Date de dépôt :
14/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/01/2029
PAUL CLOUET de CHAMPAGNE BONNAIRE

Présentation de la marque PAUL CLOUET

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2019 par CHAMPAGNE BONNAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAUL CLOUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-06 du 8 février 2019.

Le déposant est CHAMPAGNE BONNAIRE domicilié(e) 120 rue d'Epernay - 51530 - Cramant - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE BONNAIRE, Monsieur Jean-Emmanuel Bonnaire domicilié(e) 120 rue d'Epernay - 51530 - Cramant - France.

La marque PAUL CLOUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4515439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAUL CLOUET arrivera à expiration en date du 14 janvier 2029.

CHAMPAGNE BONNAIRE a également déposé les autres marques suivantes : , Blanc de Cramant , BONNAIRE , BONNAIRE BLANC DE CRAMANT


CHAMPAGNE BONNAIRE - 120 rue d'Epernay - 51530 - Cramant - France


CHAMPAGNE BONNAIRE, Monsieur Jean-Emmanuel Bonnaire - 120 rue d'Epernay - 51530 - Cramant - France


Publication - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.